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Marques déposées par VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO
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EXTRAIT DE RAMBAUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXTRAIT DE RAMBAUD
SCEA VIGNOBLES DANIEL MOUTY, SCEA

Numéro de dépôt :
4339421
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
EXTRAIT DE RAMBAUD de VIGNOBLES DANIEL MOUTY

Présentation de la marque EXTRAIT DE RAMBAUD

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXTRAIT DE RAMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO domicilié(e) 19 ROUTE DE MERLANDE - 33350 - SAINTE TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 872 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SABINE MOUTY domicilié(e) 19 RUE DE MERLANDE - 33350 - SAINTE-TERRE - France.

La marque EXTRAIT DE RAMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXTRAIT DE RAMBAUD arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

VIGNOBLES DANIEL MOUTY a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Grands Ormes , CHATEAU RAMBAUD , CHATEAU Le BARILLE.


SCEA VIGNOBLES DANIEL MOUTY, SCEA - 19 ROUTE DE MERLANDE - 33350 - SAINTE TERRE - France - SIREN 407872522


Mme. SABINE MOUTY - 19 RUE DE MERLANDE - 33350 - SAINTE-TERRE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Vins d'appellation d'origine protégée .